Nos travaux
et productionsÉtude de préfiguration de paiements pour services environnementaux (PSE) sur les aires d’alimentation de captage en plan d’eau de l’Ouest Saône-et-Loire
Solagro a accompagné la Communauté Urbaine le Creusot - Montceau (CUCM) et le Syndicat Mixte de l’Eau Morvan Autunois Couchois (SMEMAC) dans leur démarche expérimentale visant à étudier la faisabilité et les modalités de la mise en place de paiements pour services environnementaux répondant aux spécificités du territoire.
Contexte
La communauté urbaine Le Creusot-Montceau-les Mines (CUCM) et le Syndicat Mixte de l’Eau Morvan Autunois Couchois (SMEMAC) ont répondu à un appel à projet de l’Agence de l’Eau Loire-Bretagne pour préfigurer la mise en œuvre des paiements pour services environnementaux (PSE). Solagro a accompagné ces structures dans le cadre de la réalisation d'une étude de faisabilité et dans la définition de modalités de mise en place de paiements pour services environnementaux répondant aux spécificités du territoire. L’étude a été menée conjointement sur trois ressources en eau superficielles sensibles aux pollutions diffuses et aux problématiques similaires (eutrophisation et pesticides).
Cette démarche partenariale a tenu compte des enjeux propres aux 3 territoires et a permis d’aboutir au choix d’indicateurs, seuils et montants spécifiques et adaptés aux contextes locaux.
Objectifs
- Créer une nouvelle dynamique territoriale autour des enjeux de préservation de la ressource en eau et de la biodiversité.
- Remobiliser les acteurs dans la durée autour d’un projet collectif
- Accompagner les agriculteurs dans la transition agroécologique et la résilience de leurs exploitations
Déroulement
L’étude s'est décomposée en 3 phases :
- Diagnostic synthétique du territoire : études des écosystèmes, enjeux territoriaux, activités et usages - identification des acteurs et des besoins de données socio-économiques liées aux activités agricoles
- Animation territoriale (sur chacun des 3 territoires): Enquêtes auprès des fournisseurs / bénéficiaires des PSE, appropriation de la démarche et des enjeux, vision partagée du diagnostic et des objectifs environnementaux du territoire, création d'un cahier des charges
- Définition des PSE et de leurs modalités de mises en œuvre : choix d’indicateurs, seuils et montants spécifiques et adaptés aux contextes locaux.
Résultats
Malgré les préconisations réalisées par Solagro dans l’étude de faisabilité et les solutions proposées, la phase de concertation avec les agriculteurs n’a pas permis d’aboutir à des indicateurs environnementaux suffisamment ambitieux pour répondre aux problématiques territoriales. Le projet n’a donc pas été retenu par l’Agence de l’Eau Loire-bretagne.
